Annulation permis de conduire
Tout le monde étant enfant ou adolescent rêve d'avoir son permis de conduire pour pouvoir sortir sans avoir besoin de papa et maman pour le ramener. Mais il faut savoir que si l'obtention de ce permis est plus ou moins difficile selon la personne, il est très facile de le perdre si on ne suit pas les lois qui gèrent en matière de conduite. C'est pour cela qu'il faut passer non seulement la conduite mais également le code pour avoir son permis. Ce qui suit va vous informer dans quels cas vous serez victime d'une annulation de permis et comment le récupérer.
Les différents types d'annulation de permis
L'annulation de votre permis peut être prescrite par voie administrative. Cela veut dire que l'autorité de l'endroit où vous avez commis une infraction peut ordonner l'annulation de votre permis. Bien sûr, n'importe quelle infraction ne peut annuler votre permis. C'est d'ailleurs pour cela que le fameux système de points a été mis en place. Pour résumer, le nombre de points à enlever sur votre permis dépend de la gravité de l'infraction que vous avez commise. Il peut arriver dans ce cas que pour un type d'infraction donnée, tous vos points de permis, les 12 points soient enlevés. Dans ce cas, votre permis sera annulé. Il faut aussi savoir que l'autorité compétente de l'endroit où a eu lieu le délit peut tout à fait agir seul sans consulter qui que ce soit pour annuler ou suspendre votre permis. Mais il est bon de savoir que cette suspension ne peut dépasser 2 mois si c'est lui seul qui en a décidé ainsi. En revanche, si cela a été décidé avec une commission, la suspension peut aller jusqu'à un an ou plus.
Un autre type d'annulation de permis de conduire peut s'effectuer par voie judiciaire. Avant tout, il faut que vous sachiez que c'est la plus grave des motifs pour annuler votre permis. Ce n'est pas pour vous faire peur mais c'est la réalité. En effet, les raisons qui poussent la justice à ordonner la suspension de votre permis de conduire sont dans la plupart des cas tout à fait justifiées. Ce sont des motifs du genre conduite en état d'ivresse, homicide même involontaire, délit de fuite, etc... Et écoutez bien car si votre permis est annulé judiciairement, sa suspension peut aller de 1 an jusqu'à 6 ans. Après, tout dépend de la décision du tribunal selon la nature de l'infraction. Puis, il faut également savoir que la suspension commence lorsque la décision a été notifiée ou que le tribunal a statué sur la sanction à attribuer. Et enfin, il faut que vous soyez au courant que si malgré une suspension ou une annulation de permis vous vous amuserez encore à conduire, vous risqueriez de payer une amende ou d'aller en prison.